Mentions légales
Mentions Légales
1. Editeur
Le Site est édité par la société BH COMPANY
Siège:BH COMPANY, 111 Boulevard de la Millière, 13011 Marseille
849 340 666
Numéro de TVA intracommunautaire:FR14849340666
Adresse électronique:contact@chemtov.com
Téléphone :2. Directeur de publication
Le directeur de publication du site est BH COMPANY.
Adresse électronique : contact@chemtov.com
3. Hébergement
Le Site est hébergé sur shopify www.chemtov.com
4. Webmaster
Le site a été créé sur Shopify par Publicom, SARL au capital de 30 000€, dont le siège est 10 route de Galice, 13100 Aix-en-Provence. Numéro SIREN 410 765 663 00043 .
Téléphone : 04 42 99 01 20
Contact : www.publicom.fr
5. Propriété intellectuelle
L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du Site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.En effet, le contenu du Site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.
A ce titre, les éléments du Site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur.
Toute violation pourra être sanctionnée au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.
6. Liens Hypertextes
Le Site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Editeur ou de tiers.
Il appartient à l’Utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.
L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.
Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.
Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité et nos conditions générales de vente pour de plus amples informations.